Fiche signalétique

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SIVOM DES ASBAMAVIS

(N° SIREN : 241600618)

Données mises à jour le : 19/02/2011

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Syndicat à la carte	oui
Commune siège	Balzac
Arrondissement	Angoulême
Département	Charente
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	12/08/1997
Date d'effet	12/08/1997

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	Mme Martine LIEGE-TALON

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	16430 BALZAC
Téléphone	05 45 68 42 69
Fax	05 45 68 81 64
Courriel	mairie@balzac.f
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	4 231
Densité moyenne (hab/km²)	76,54

Périmètres

Nombre total de membres : 4
Dont 4 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
16	Asnières-sur-Nouère (211600192)	1 128
16	Balzac (211600267)	1 304
16	Marsac (211602107)	813
16	Vindelle (211604152)	986

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Sanitaires et social
- Action sociale
Développement et aménagement social et culturel
- Etablissements scolaires
Aménagement de l'espace
- Transport scolaire

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
16	SYND MIXTE DEPARTEMENTAL POUR L'INFORMATIQUE ET LES TECHNOLOGIES DE COMMUNICATION (251602785)	SM ouvert	359 481

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2011 – millésimée 2008)

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