Fiche signalétique

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SIVOM du Bozio

(N° SIREN : 242020055)

Données mises à jour le : 19/02/2011

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Syndicat à la carte	oui
Commune siège	Castellare-di-Mercurio
Arrondissement	Corte
Département	Haute-Corse
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	23/11/1984
Date d'effet	23/11/1984

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Martin BAGHIONI

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de Castellare di Mercurio
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	20212 Castellare di Mercurio
Téléphone	04 95 47 14 66
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	oui
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	oui
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	565
Densité moyenne (hab/km²)	5,99

Périmètres

Nombre total de membres : 10
Dont 10 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
2B	Alando (212000053)	28
2B	Alzi (212000137)	17
2B	Bustanico (212000459)	65
2B	Castellare-di-Mercurio (212000780)	34
2B	Favalello (212001101)	43
2B	Mazzola (212001572)	26
2B	Santa-Lucia-di-Mercurio (212003065)	91
2B	Sant'Andréa-di-Bozio (212002927)	89
2B	Sermano (212002752)	78
2B	Tralonca (212003297)	94

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 6

Compétences exercées par le groupement
Production, distribution d'énergie
- Production, distribution d'énergie (obsolète)
Environnement et cadre de vie
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Autres actions environnementales
Logement et habitat
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Autres
- Autres

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
2B	Syndicat mixte pour la valorisation des déchets de Corse (SYVADEC) (200009827)	SM fermé	166 203

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2011 – millésimée 2008)

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