Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)
non
Autre redevance
non
Population
Population totale regroupée
10 468
Densité moyenne (hab/km²)
24,27
Périmètre
Nombre total de communes membres : 33
Dept
Commune (N° SIREN)
Population
Compétences
Nombre total de compétences exercées : 26
Compétences exercées par le groupement
Etudes pour la mise en place du service "eau et assainissement" d'ici 2020.
Etudes pour la mise en place du service "eau et assainissement" d'ici 2020.
Etudes pour la mise en place du service "eau et assainissement" d'ici 2020.
Construction, aménagement, entretien et gestion des équipements sportifs d'intérêt communautaire.
Organisation des transports entre le stade nautique de Montbard et les différentes classes (CM1 et CM2) de l'enseignement public et de l'enseignement privé est asuurée par la CC du Montbardois sur l'ensemble de son périmètre.Le coût de ces transports est pris en charge par la CC dans la limite de 12 séances par an pour les classes de CM1 et CM2.
Urbanisme: La CC du Montbardois assure l'instruction des autorisations d'urbanisme pour le compte des communes qui disposent ou qui ont disposé d'un POS, d'un PLU, d'une carte communale et pour lesquelles le maire est compétent pour délivrer au nom de la commune les actes et autorisations d'urbanisme.
Adhésion à des groupements
Dept
Groupement (N° SIREN)
Nature juridique
Population
Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en – millésimée -3)
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