Fiche signalétique

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CC du Massif du Vercors (CCMV)

(N° SIREN : 243801024)

Données mises à jour le : 19/02/2011

Données générales

Nature juridique	Communauté de communes (CC)
Commune siège	Villard-de-Lans
Arrondissement	Grenoble
Département	Isère
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	15/12/2000
Date d'effet	01/01/2001

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges
Nom du président	Monsieur Pierre BUISSON

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	135 A rue de la République
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	38250 Villard de Lans
Téléphone	04 76 95 08 96
Fax	04 76 95 57 02
Courriel	cc-massifduvercors@vercors.org
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Fiscalité additionnelle sans fiscalité professionnelle de zone et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	oui
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	oui
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	11 918
Densité moyenne (hab/km²)	46,70

Périmètre

Nombre total de communes membres : 7

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
38	Autrans (213800212)	1 756
38	Corrençon-en-Vercors (213801293)	379
38	Engins (213801533)	495
38	Lans-en-Vercors (213802051)	2 598
38	Méaudre (213802259)	1 406
38	Saint-Nizier-du-Moucherotte (213804339)	1 047
38	Villard-de-Lans (213805484)	4 237

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 10

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Assainissement collectif
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Sanitaires et social
- Action sociale
Développement et aménagement économique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
Aménagement de l'espace
- Etudes et programmation
Développement touristique
- Tourisme
Logement et habitat
- Programme local de l'habitat
Autres
- NTIC (Internet, câble...)
- Autres

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
26	SYNDICAT MIXTE PARC NATUREL REGIONAL DU VERCORS (252600192)	SM ouvert	545 771
38	SI de collecte et de traitement des ordures ménagères de la Bièvre SICTOM de la Bièvre (253802367)	SM fermé	101 073

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2011 – millésimée 2008)

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