Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)
non
Autre redevance
non
Population
Population totale regroupée
6 713
Densité moyenne (hab/km²)
46,76
Périmètre
Nombre total de communes membres : 14
Dept
Commune (N° SIREN)
Population
Compétences
Nombre total de compétences exercées : 26
Compétences exercées par le groupement
- réseau Natura 2000 : maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration et/ou le suivi/animation du programme Natura 2000 relatif au site des Plaches près Arbois.
Réhabilitation, entretien et fonctionnement de la salle omnisports du Champs de Mars à Arbois
-La mise en place d¿un pôle de Technologies de l¿Information et de la Communication (TIC) permettant l¿accès à Internet, l¿ouverture à des formations d¿initiation à l¿utilisation des TIC, ainsi que l¿utilisation de la visioconférence, - Construction , aménagement, fonctionnement et entretien de cette salle d¿accueil.
Adhésion à des groupements
Dept
Groupement (N° SIREN)
Nature juridique
Population
Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)