Fiche signalétique

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S.I.V.U. du Centre de Loisirs de Saint-Ferréol

(N° SIREN : 244700035)

Données mises à jour le : 01/01/2018

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Bon-Encontre
Arrondissement	Agen
Département	Lot-et-Garonne
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	07/07/1958
Date d'effet	07/07/1958

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Pierre TREY D'OUSTEAU

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Centre de Loisirs de Saint-Ferréol
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	47240 Bon-Encontre
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	18 839
Densité moyenne (hab/km²)	263,45

Périmètres

Nombre total de membres : 4
Dont 4 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
47	Boé (214700312)	5 679
47	Bon-Encontre (214700320)	6 421
47	Castelculier (214700510)	2 408
47	Pont-du-Casse (214702094)	4 331

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifsExploitation et gestion des équipements du centre de loisirs de Saint-Ferréol pour les communes de Boe, Bon Encontre et Castelculier.

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2018 – millésimée 2015)

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