Fiche signalétique

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CC Champagne Vesle

(N° SIREN : 245100052)

Données mises à jour le : 19/02/2013

Données générales

Nature juridique	Communauté de communes (CC)
Commune siège	Gueux
Arrondissement	Reims
Département	Marne
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	11/12/2000
Date d'effet	11/12/2000

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges
Nom du président	M. LUC BZDAK

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	14 rue du Moutier BP7
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	51390 GUEUX
Téléphone	03 26 03 69 29
Fax
Courriel	ccchampagne-vesle@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Fiscalité additionnelle avec fiscalité professionnelle de zone et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	oui
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	assainissement

Population

Population totale regroupée	13 284
Densité moyenne (hab/km²)	79,52

Périmètre

Nombre total de communes membres : 33

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
51	Aubilly (215100199)	50
51	Bouilly (215100660)	172
51	Bouleuse (215100678)	174
51	Branscourt (215100751)	255
51	Châlons-sur-Vesle (215101023)	167
51	Chamery (215101056)	400
51	Chenay (215101353)	284
51	Coulommes-la-Montagne (215101668)	233
51	Courcelles-Sapicourt (215101692)	348
51	Courmas (215101767)	174
51	Courtagnon (215101775)	59
51	Ecueil (215102088)	321
51	Faverolles-et-Coëmy (215102278)	526
51	Germigny (215102484)	192
51	Gueux (215102633)	1 801
51	Janvry (215102849)	130
51	Jouy-lès-Reims (215102898)	203
51	Les Mesneux (215103417)	868
51	Méry-Prémecy (215103409)	64
51	Muizon (215103649)	2 270
51	Ormes (215103862)	470
51	Pargny-lès-Reims (215103904)	375
51	Rosnay (215104332)	314
51	Sacy (215104365)	381
51	Saint-Euphraise-et-Clairizet (215104449)	218
51	Savigny-sur-Ardres (215104902)	261
51	Sermiers (215104951)	575
51	Serzy-et-Prin (215104977)	185
51	Thillois (215105289)	424
51	Treslon (215105396)	192
51	Trigny (215105404)	549
51	Ville-Dommange (215105750)	432
51	Vrigny (215106097)	217

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 15

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Assainissement collectif
- Assainissement non collectif
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Développement et aménagement économique
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Développement et aménagement social et culturel
- Etablissements scolaires
- Activités péri-scolaires
Aménagement de l'espace
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
- Transport scolaire
Voirie
- Création, aménagement, entretien de la voirie -aménagement, renforcement, élargissement et entretien des voiries constituant des liaisons intercommunales, y compris leurs bas-côtés, dont la liste est fixée par délibération communautaire.
Développement touristique
- Tourisme
Logement et habitat
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Autres
- Préfiguration et fonctionnement des Pays
- Autres - prestations de services ou d'opérations de mandat - Etudes, construction et gestion des M.A.R.P.A.

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
51	Syndicat mixte d'étude et de programmation de la région urbaine rémoise (SIEPRUR) (255101974)	SM fermé	66 793
51	Syndicat Mixte de Collecte des Ordures Ménagères de l'Ouest Rémois (SYCOMORE) (200009439)	SM fermé	28 498

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2013 – millésimée 2010)

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