Fiche signalétique

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CC de la Vallée de la Marne

(N° SIREN : 245200373)

Données mises à jour le : 19/02/2013

Données générales

Nature juridique	Communauté de communes (CC)
Commune siège	Chevillon
Arrondissement	Saint-Dizier
Département	Haute-Marne
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	28/12/2002
Date d'effet	28/12/2002

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges
Nom du président	M. Michel BOZEK

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Maison intercommunale des services
Numéro et libellé dans la voie	Place de la gare
Distribution spéciale
Code postal - Ville	52170 CHEVILLON
Téléphone	03 25 05 81 00
Fax	03 25 05 23 59
Courriel	cc.valleedelamarne@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Fiscalité professionnelle unique
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	8 597
Densité moyenne (hab/km²)	54,05

Périmètre

Nombre total de communes membres : 11

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
52	Bayard-sur-Marne (215201906)	1 476
52	Chamouilley (215200692)	871
52	Chevillon (215200858)	1 443
52	Curel (215201088)	452
52	Eurville-Bienville (215201385)	2 063
52	Fontaines-sur-Marne (215201468)	159
52	Maizières (215202169)	175
52	Narcy (215202482)	244
52	Osne-le-Val (215202664)	283
52	Rachecourt-sur-Marne (215202953)	843
52	Roches-sur-Marne (215203084)	588

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 7

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement économique
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Aménagement de l'espace
- Schéma de secteur
- Transport scolaire
- Etudes et programmation
Logement et habitat
- Politique du logement non social
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Autres
- Autres Compétences héritées du district : - Maintenance et assurance de réémetteurs et réseaux câblés - Portage de repas à domicile - Gestion et aménagement hydraulique de la rivière Marne et de ses affluents - Au titre de l'organisation des services d'incendie et de secours : * Contribution annuelle au SDIS * Rémunération des vacations et formations * Prise en charge des frais d'assurance, de téléphone, de carburant et d'entretien du matériel, y compris roulant * Fourniture des tenues de feu Aménagement de l'espace - Réalisation d'équipements structurants, de nature à renforcer l'attrait du territoire

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
52	Syndicat Mixte de transport par Car de la région de Wassy (255200735)	SM fermé	17 610

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2013 – millésimée 2010)

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