Fiche signalétique

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CC de la Vallée de la Suize

(N° SIREN : 245200464)

Données mises à jour le : 07/03/2012

Données générales

Nature juridique	Communauté de communes (CC)
Commune siège	Marac
Arrondissement	Langres
Département	Haute-Marne
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	23/12/1998
Date d'effet	23/12/1998

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges
Nom du président	Mme Mariette VOILLOT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE DE MARAC
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	52260 MARAC
Téléphone	03 25 84 71 13
Fax	03 25 84 71 13
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Fiscalité additionnelle avec fiscalité professionnelle de zone et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	1 021
Densité moyenne (hab/km²)	17,96

Périmètre

Nombre total de communes membres : 5

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
52	Faverolles (215201401)	125
52	Leffonds (215202003)	330
52	Marac (215202219)	234
52	Ormancey (215202631)	84
52	Villiers-sur-Suize (215203845)	248

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 9

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales
Sanitaires et social
- Aide sociale facultative
Développement et aménagement économique
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Aménagement de l'espace
- Schéma de secteur
Voirie
- Création, aménagement, entretien de la voirie
Développement touristique
- Tourisme
Logement et habitat
- Programme local de l'habitat
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
- Amélioration du parc immobilier bati d'intérêt communautaire

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
52	Syndicat Mixte d'Aménagement Touristique des Lacs et du Pays de Langres (255200511)	SM ouvert	28 408

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2012 – millésimée 2009)

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