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Fiche signalétique



CC de la Vallée du Rognon
(N° SIREN : 245200480)

Données mises à jour le : 01/01/2016


Données générales

Nature juridique Communauté de communes (CC)
Commune siège Andelot-Blancheville
Arrondissement Chaumont
Département Haute-Marne
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 29/12/1999
Date d'effet 29/12/1999

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Répartition de droit commun
Nom du président M. Nicolas LACROIX

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège 87 rue de la Division Leclerc
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 52700 ANDELOT BLANCHEVILLE
Téléphone 03 25 03 11 57
Fax
Courriel comco.andelot@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement Fiscalité additionnelle avec fiscalité professionnelle de zone et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 4 803
Densité moyenne (hab/km²) 14,44

Périmètre

Nombre total de communes membres : 16

Dept Commune (N° SIREN) Population

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 13

Compétences exercées par le groupement
Aménagement hydraulique de la Vallée du Rognon et de ses affluents
construction, acquisition, location, entretien d'équipements médicaux et paramédicaux

Adhésion à des groupements


Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique Population

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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