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Fiche signalétique



CC du Haut Chemin
(N° SIREN : 245701289)

Données mises à jour le : 09/01/2015


Données générales

Nature juridique Communauté de communes (CC)
Commune siège Sainte-Barbe
Arrondissement Metz-Ville
Département Moselle
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 19/11/2002
Date d'effet 19/11/2002

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges
Nom du président M. André HOUPERT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège 6 rue Dalotte
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale AVANCY
Code postal - Ville 57640 SAINTE BARBE
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Fiscalité professionnelle unique
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 5 955
Densité moyenne (hab/km²) 49,65

Périmètre

Nombre total de communes membres : 12

Dept Commune (N° SIREN) Population

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 19

Compétences exercées par le groupement
Petite enfance : mise en place d'un RAM
Numérisation des plans cadastraux et mise en place d'un système d'information géographique

Adhésion à des groupements


Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique Population

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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