Retour à l'accueil


Fiche signalétique



CC Puisaye Nivernaise
(N° SIREN : 245804455)

Données mises à jour le : 19/02/2011


Données générales

Nature juridique Communauté de communes (CC)
Commune siège Dampierre-sous-Bouhy
Arrondissement Cosne-Cours-sur-Loire
Département Nièvre
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 14/12/1999
Date d'effet 01/01/2000

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges
Nom du président Pascale de MAURAIGE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Mairie de Dampierre-sous-Bouhy
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 58310 DAMPIERRE-SOUS-BOUHY
Téléphone
Fax
Courriel mairie.dampierre@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement Fiscalité additionnelle sans fiscalité professionnelle de zone et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 3 607
Densité moyenne (hab/km²) 19,84

Périmètre

Nombre total de communes membres : 6

Dept Commune (N° SIREN) Population

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 22

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements


Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique Population

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2011 – millésimée 2008)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF