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Fiche signalétique



Métropole Toulon-Provence-Méditerranée
(N° SIREN : 248300543)

Données mises à jour le : 01/10/2018


Données générales

Nature juridique Métropole
Commune siège Toulon
Arrondissement Toulon
Département Var
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 31/12/2001
Date d'effet 01/01/2002

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Répartition de droit commun
Nom du président M. Hubert FALCO

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Hôtel de la Communauté d'Agglomération
Numéro et libellé dans la voie 107 boulevard Henri Fabre
Distribution spéciale CS 30536
Code postal - Ville 83041 TOULON CEDEX 9
Téléphone 04 94 93 83 00
Fax 04 94 93 83 23
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Fiscalité professionnelle unique
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 437 460
Densité moyenne (hab/km²) 1 175,24

Périmètre

Nombre total de communes membres : 12

Dept Commune (N° SIREN) Population

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 58

Compétences exercées par le groupement
politique sportive : soutien financier aux athlètes de haut niveau inscrits sur les listes de haut niveau ESPOIR, JEUNE, SENIOR ou ELITE : Ce soutien financier est soumis aux critères sélectifs et cumulatifs suivants pour le sportif qui devra : - pratiquer une discipline individuelle sur le territoire de l'agglomération - figurer sur la liste de référence éditée par le ministère de la santé, de la jeunesse et des sports chaque année, - justifier d'une double appartenance au territoire géographique d la Communauté d'Agglomération (siège social du club et adresse personnelle de l'athlète)

Adhésion à des groupements


Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique Population

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en – millésimée -3)

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