Fiche signalétique

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CC de Vittel-Contrexéville

(N° SIREN : 248800740)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Communauté de communes (CC)
Commune siège	Contrexéville
Arrondissement	Neufchâteau
Département	Vosges
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	26/08/2005
Date d'effet	26/08/2002

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges
Nom du président	M. Jean-Jacques GAULTIER

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	394, rue du Shah de Perse
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	88140 CONTREXEVILLE
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Fiscalité additionnelle sans fiscalité professionnelle de zone et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	oui
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	11 352
Densité moyenne (hab/km²)	89,42

Périmètre

Nombre total de communes membres : 11

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
88	Contrexéville (218801140)	3 557
88	Crainvilliers (218801199)	181
88	Haréville (218802312)	515
88	La Neuveville-sous-Montfort (218803252)	177
88	Mandres-sur-Vair (218802858)	515
88	Monthureux-le-Sec (218803096)	170
88	Norroy (218803328)	238
88	Suriauville (218804615)	210
88	They-sous-Montfort (218804664)	143
88	Valleroy-le-Sec (218804904)	162
88	Vittel (218805166)	5 484

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 7

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Sanitaires et social
- Action sociale création et gestion d'un service de portage de repas à domicile à compter du 1er septembre 2014 remplacé par Etude pour la création et la gestion d'un service de portage de repas création et gestion d'un Relais d'Assistantes Maternelles intercommunal
Développement et aménagement économique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
Aménagement de l'espace
- Schéma de secteur
Logement et habitat
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Autres
- Autres

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
88	SM pour l'informatisation communale dans le Département des Vosges (258801901)	SM fermé	295 853
88	SM pour la gestion des déchets ménagers ou assimilés (258802560)	SM fermé	374 119

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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