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Fiche signalétique


SM pour l'aménagement et l'équipement de l'île Chambod
(N° SIREN : 250100229)

Données mises à jour le : 01/01/2024


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte non
Commune siège Poncin
Arrondissement Nantua
Département Ain
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 24/01/1974
Date d'effet 24/01/1974

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président M. Alexis MORAND

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège
Numéro et libellé dans la voie 1 Rue du 8 Mai 1945
Distribution spéciale
Code postal - Ville 01450 PONCIN
Téléphone 04 74 37 24 35
Fax 04 74 37 20 38
Courriel smae.chambod@wanadoo.fr
Site internet www.ile-chambod.com

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 2 676
Densité moyenne (hab/km²) 54,03

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 2 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
équipements sportifs et de loisirs situés sur la zone du plan d'eau d'Allement et ses abords
le syndicat a pour objet de prévoir et réaliser toute action propre à aménager, à équiper et animer en matière touristique le plan d'eau d'Allement et ses abords situé sur le territoire des communautés membres

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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