Fiche signalétique

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Syndicat Mixte de l'Ecole de Musique des Pays du Buëch (SMEMPAB)

(N° SIREN : 250501236)

Données mises à jour le : 07/03/2012

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Serres
Arrondissement	Gap
Département	Hautes-Alpes
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	17/03/2003
Date d'effet	17/03/2003

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	Monsieur Max VASELI

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Syndicat Mixte de l'Ecole de Musique
Numéro et libellé dans la voie	des Pays du Buëch
Distribution spéciale	Salle L. Sallée
Code postal - Ville	05700 SERRES
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	17 715
Densité moyenne (hab/km²)	19,44

Périmètres

Nombre total de membres : 4

Dont 4 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
05	CC des Deux Buëch (240500199)	CC
05	CC du Laragnais (240500389)	CC
05	CC du Serrois (240500397)	CC
05	CC Interdépartementale des Baronnies (240500413)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2012 – millésimée 2009)

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