Fiche signalétique

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Syndicat Intercommunal des Transports collectifs Bus Var Mer

(N° SIREN : 250601390)

Données mises à jour le : 19/02/2011

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Carros
Arrondissement	Grasse
Département	Alpes-Maritimes
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	24/06/1986
Date d'effet	24/06/1986

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Jean-Claude BETTINI

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	2 rue de l'Eusière
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	06510
Téléphone	04 92 08 82 02
Fax
Courriel	busvarmer.siv@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	5 910
Densité moyenne (hab/km²)	144,32

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 3 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
06	Bouyon (210600227)	465
06	Gattières (210600649)	4 130
06	Le Broc (210600250)	1 315

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Aménagement de l'espace
- Organisation des transports urbains

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
06	Syndicat Mixte des Transports des Alpes-Maritimes [ SYMITAM ] (250602174)	SM ouvert	1 043 871

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2011 – millésimée 2008)

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