Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)
non
Autre redevance
non
Population
Population totale regroupée
13 843
Densité moyenne (hab/km²)
32,03
Périmètres
Nombre total de membres : 18
Dont 16 communes membres
Dept
Commune (N° SIREN)
Population
Dont 2 organismes publics :
Organismes adhèrant au groupement
Compétences
Nombre total de compétences exercées : 3
Compétences exercées par le groupement
a)compétences transférées au syndicat :
- L' incitation à la connaisance, à la préservation, à l'entretien du milieu naturel, culturel, bâti et non bâti.
- La réalisation de toutes études, action incitatrices et informatives, liées à une meilleure prise en compte de l'environnement naturel et culturel.
- La coordination des activitées dde pleine nature (accueil, information, communication, sensibilisation des publics), liées à une meilleure prise en compte de l'environnement naturel et culturel.
- La réalisation sur décision du comité syndical des travaux d'intérêt général liés à une meilleure prise en compte de l'environnement naturel et culturel, ainsi que ceux concernant la maîtrise des activités de plaine nature;
b)compétences exercées par le syndicat, à la demande du conseil municipal d'une commune membre (loi du 05/01/1988) :
La réalisation de travaux d'aménagement et d'études concernant le patrimoine naturel, culturel, bâti et non bâti, propriété des communes intéressées, ainsi que des activités de pleine nature.
a)compétences transférées au syndicat :
- L' incitation à la connaisance, à la préservation, à l'entretien du milieu naturel, culturel, bâti et non bâti.
- La réalisation de toutes études, action incitatrices et informatives, liées à une meilleure prise en compte de l'environnement naturel et culturel.
- La coordination des activitées dde pleine nature (accueil, information, communication, sensibilisation des publics), liées à une meilleure prise en compte de l'environnement naturel et culturel.
- La réalisation sur décision du comité syndical des travaux d'intérêt général liés à une meilleure prise en compte de l'environnement naturel et culturel, ainsi que ceux concernant la maîtrise des activités de plaine nature;
b)compétences exercées par le syndicat, à la demande du conseil municipal d'une commune membre (loi du 05/01/1988) :
La réalisation de travaux d'aménagement et d'études concernant le patrimoine naturel, culturel, bâti et non bâti, propriété des communes intéressées, ainsi que des activités de pleine nature.
a)compétences transférées au syndicat :
- L' incitation à la connaisance, à la préservation, à l'entretien du milieu naturel, culturel, bâti et non bâti.
- La réalisation de toutes études, action incitatrices et informatives, liées à une meilleure prise en compte de l'environnement naturel et culturel.
- La coordination des activitées dde pleine nature (accueil, information, communication, sensibilisation des publics), liées à une meilleure prise en compte de l'environnement naturel et culturel.
- La réalisation sur décision du comité syndical des travaux d'intérêt général liés à une meilleure prise en compte de l'environnement naturel et culturel, ainsi que ceux concernant la maîtrise des activités de plaine nature;
b)compétences exercées par le syndicat, à la demande du conseil municipal d'une commune membre (loi du 05/01/1988) :
La réalisation de travaux d'aménagement et d'études concernant le patrimoine naturel, culturel, bâti et non bâti, propriété des communes intéressées, ainsi que des activités de pleine nature.
Adhésion à des groupements
Dept
Groupement (N° SIREN)
Nature juridique
Population
Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)