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Fiche signalétique



SM Eyrieux Clair
(N° SIREN : 250702297)

Données mises à jour le : 01/07/2021


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte oui
Commune siège Le Cheylard
Arrondissement Tournon-sur-Rhône
Département Ardèche
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 12/12/1997
Date d'effet 12/12/1997

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président M. Christophe GAUTHIER

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Mairie du Cheylard
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 07160 Le Cheylard
Téléphone 04 75 29 44 18
Fax 04 75 29 36 97
Courriel eyrieux.clair@inforoutes-ardeche.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 66 279
Densité moyenne (hab/km²) 56,34

Périmètres

Nombre total de membres : 4

Dont 4 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 5

Compétences exercées par le groupement
Actions dites "Hors GEMAPI" : items 7, 11 et 12 de l'article L.211-7 du code de l'environnement. Aménagement d'aires de détente et de sentiers de découverte ou d'interprétation. Politique de communication et de sensibilisation du public aux problématiques liées à la rivière et à l'eau.

Adhésion à des groupements


Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique Population

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2021 – millésimée 2018)

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