Fiche signalétique

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SI des 3 rivières

(N° SIREN : 250702339)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Davézieux
Arrondissement	Tournon-sur-Rhône
Département	Ardèche
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	10/06/1999
Date d'effet	10/06/1999

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Jean-Pierre VALETTE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Espace Economique Jean Monnet
Numéro et libellé dans la voie	La Lombardière
Distribution spéciale
Code postal - Ville	07430 Davezieux
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	81 613
Densité moyenne (hab/km²)	117,42

Périmètres

Nombre total de membres : 5

Dont 5 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
07	CA Annonay Rhône Agglo (200072015)	CA
42	CC des Monts du Pilat (244200622)	CC
42	CC du Pilat Rhodanien (244200895)	CC
07	CC du Val d'Ay (240700716)	CC
26	CC Porte de Dromardèche (200040491)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
- Autres actions environnementales

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
07	SM Inforoutes (250702156)	SM ouvert	703 997

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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