Fiche signalétique

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SI d'assainissement de la vallée de l'Ennemane

(N° SIREN : 250800679)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Remilly-Aillicourt
Arrondissement	Sedan
Département	Ardennes
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	13/12/1977
Date d'effet	13/12/1977

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. ALAIN HURPET

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE DE REMILLY AILLICOURT
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	08450 REMILLY AILLICOURT
Téléphone	03 24 26 72 38
Fax	03 24 29 65 34
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	2 408
Densité moyenne (hab/km²)	51,33

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 3 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
08	Haraucourt (210801940)	742
08	Raucourt-et-Flaba (210803193)	870
08	Remilly-Aillicourt (210803227)	796

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Assainissement collectif ASSAINISSEMENT
- Assainissement non collectif

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
08	Syndicat d'eau et d'assainissement du Sud-Est des Ardennes (240800912)	SM fermé	60 647

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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