Fiche signalétique

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SM pour la gestion de la cuisine centrale du Lézignanais

(N° SIREN : 251101655)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Lézignan-Corbières
Arrondissement	Narbonne
Département	Aude
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	28/01/2004
Date d'effet	28/01/2004

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Serge LEPINE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	11200 Lézignan-Corbières
Téléphone	04 68 27 03 35
Fax	04 68 27 04 54
Courriel	communauté-communes-region-lezignanais@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	33 753
Densité moyenne (hab/km²)	41,00

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
11	CC Région Lézignanaise, Corbières et Minervois (200035863)	CC

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
Chambre de métiers et de l'artisanat (181100033)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Sanitaires et social
- Action sociale mise en place d'une cuisine centrale - gestion de ce service soit en régie ou soit sous la forme de DSP soit par voie de recours à un marché public.

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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