Fiche signalétique

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SIVU ABS

(N° SIREN : 251201356)

Données mises à jour le : 01/01/2020

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Sonnac
Arrondissement	Villefranche-de-Rouergue
Département	Aveyron
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	02/04/1990
Date d'effet	02/04/1990

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Eric NADAL

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	12700 Sonnac
Téléphone	05 65 64 73 22
Fax	05 65 64 73 22
Courriel	mairie-asprieres@cegetel.net
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	1 698
Densité moyenne (hab/km²)	45,43

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 3 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
12	Asprières (211200126)	740
12	Bouillac (211200308)	430
12	Sonnac (211202726)	528

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Autres
- Acquisition en commun de matériel

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
12	SM pour la modernisation numérique et l'ingénierie informatique des collectivités et établissements publics adhérents (251200861)	SM ouvert	433 950

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2020 – millésimée 2017)

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