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Fiche signalétique



SM du centre Jean-Henri Fabre de Saint-Léons en Lévézou
(N° SIREN : 251201406)

Données mises à jour le : 01/01/2024


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte non
Commune siège Rodez
Arrondissement Rodez
Département Aveyron
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 12/01/1996
Date d'effet 12/01/1996

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Même nombre de sièges
Nom du président M. Jean-Luc CALMELLY

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Hôtel du Département
Numéro et libellé dans la voie Place Charles de Gaulle
Distribution spéciale BP 724
Code postal - Ville 12007 RODEZ Cedex
Téléphone
Fax
Courriel sm.jhfabre@gmail.com
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 13 700
Densité moyenne (hab/km²) 18,06

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 2 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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