Fiche signalétique

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Syndicat mixte du pôle gérontologique

(N° SIREN : 251201646)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Bozouls
Arrondissement	Rodez
Département	Aveyron
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	08/07/2002
Date d'effet	08/07/2002

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Pierre ROUX

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	6 rue du Trou
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	12340 Bozouls
Téléphone	05 65 48 92 83
Fax	05 65 51 02 58
Courriel	smpg.bozouls@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	7 884
Densité moyenne (hab/km²)	32,31

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
12	Campuac (211200498)	454

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
12	CC de Bozouls Comtal (241200815)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Sanitaires et social
- Activités sanitaires
- Action sociale
Autres
- Autres

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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