Fiche signalétique

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SM ETUDES ET DE REALISATION DU MASSIF DE L'ETOILE

(N° SIREN : 251302097)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Septèmes-les-Vallons
Arrondissement	Aix-en-Provence
Département	Bouches-du-Rhône
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	17/06/1997
Date d'effet	17/06/1997

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	Mme Marie-Agnès CARADEC

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Hôtel de Ville
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	13240 SEPTEMES LES VALLONS
Téléphone	04 42 12 62 42
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	931 966
Densité moyenne (hab/km²)	2 413,67

Périmètres

Nombre total de membres : 5
Dont 4 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
13	Allauch (211300025)	21 543
13	Marseille (211300553)	864 323
13	Plan-de-Cuques (211300751)	10 797
13	Septèmes-les-Vallons (211301064)	10 781

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
13	Métropole d'Aix-Marseille-Provence (200054807)	Métropole

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Autres
- Autres

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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