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Fiche signalétique


SMO CALVADOS LITTORAL ESPACES NATURELS
(N° SIREN : 251403150)

Données mises à jour le : 07/03/2012


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte non
Commune siège Caen
Arrondissement Caen
Département Calvados
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 16/05/1986
Date d'effet 16/05/1986

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président Monsieur Yves DESHAYES

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Hôtel du Département B.P 12
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 14035 CAEN CEDEX
Téléphone 02 31 57 14 39
Fax 02 31 57 14 70
Courriel s.gergaud@cg14.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 60 735
Densité moyenne (hab/km²) 183,42

Périmètres

Nombre total de membres : 21
Dont 18 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 2 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2012 – millésimée 2009)

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