Fiche signalétique

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SM CAEN-METROPOLE

(N° SIREN : 251403184)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Caen
Arrondissement	Caen
Département	Calvados
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	20/11/1987
Date d'effet	20/11/1987

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	Mme Sonia de la PROVOTE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	19 Avenue Pierre Mendès France
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	14000 CAEN
Téléphone	02 31 86 39 00
Fax	02 31 86 42 30
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	347 878
Densité moyenne (hab/km²)	385,82

Périmètres

Nombre total de membres : 10

Dont 10 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
14	CA Caen la mer (200033157)	CA
14	CC Campagne et Baie de l'Orne (CABALOR) (241400639)	CC
14	CC Coeur de Nacre (241400860)	CC
14	CC de la Vallée de l'Orne (200026185)	CC
14	CC du Cingal (241400647)	CC
14	CC du Val ès Dunes (241400837)	CC
14	CC Entre Bois et Marais (241400829)	CC
14	CC Entre Thue et Mue (241400696)	CC
14	CC Evrecy Orne-Odon (241400746)	CC
14	CC Plaine Sud de Caen (241400688)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Aménagement de l'espace
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Schéma de secteur

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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