Fiche signalétique

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SMAEP du Vieux Colombier

(N° SIREN : 251404232)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Saint-Côme-de-Fresné
Arrondissement	Bayeux
Département	Calvados
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	01/02/1996
Date d'effet	01/02/1996

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Marcel DUBOIS

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie	1 Route de la Mer
Distribution spéciale
Code postal - Ville	14960 ST COME DE FRESNE
Téléphone	02 31 22 85 30
Fax
Courriel	smaep.valleedelaseulles@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	28 757
Densité moyenne (hab/km²)	98,79

Périmètres

Nombre total de membres : 5
Dont 3 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
14	Reviers (211405352)	585
14	Rots (200060481)	2 558
14	Thue et Mue (200065027)	6 232

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
14	CC de Bayeux Intercom (241400555)	CC
14	CC Seulles Terre et Mer (200069516)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Eau (Traitement, Adduction, Distribution)

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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