Fiche signalétique

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SIAH DU BASSIN DE LA NOUERE

(N° SIREN : 251601191)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Saint-Genis-d'Hiersac
Arrondissement	Angoulême
Département	Charente
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	18/02/1981
Date d'effet	18/02/1981

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Philippe BERTRAND

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	16290 SAINT-GENIS-DE-HIERSAC
Téléphone	05 45 21 46 06
Fax	05 45 21 99 02
Courriel	mairie-stgenis-hiersac@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	10 796
Densité moyenne (hab/km²)	69,67

Périmètres

Nombre total de membres : 9
Dont 9 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
16	Asnières-sur-Nouère (211600192)	1 237
16	Douzat (211601216)	465
16	Hiersac (211601638)	1 059
16	Linars (211601877)	2 168
16	Rouillac (200054096)	2 333
16	Saint-Amant-de-Nouère (211602982)	427
16	Saint-Cybardeaux (211603121)	843
16	Saint-Genis-d'Hiersac (211603204)	922
16	Saint-Saturnin (211603485)	1 342

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Production, distribution d'énergie
- Hydraulique Le syndicat a pour but de prendre en charge et de faire exécuter les travaux d'aménagement hydraulique et d'entretien du cours d'eau de la Nouère ainsi que de ses dérivations et ses affluents sur l'ensemble du territoire des communes adhérentes - de contribuer à la gestion des eaux de la Nouère, de ses dérivations et de ses affluents.

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
16	SYNDICAT "CHARENTE EAUX" (251601464)	SM ouvert	448 205

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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