Fiche signalétique

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SIAH DU BASSIN DE LA BONNIEURE

(N° SIREN : 251602140)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Chasseneuil-sur-Bonnieure
Arrondissement	Confolens
Département	Charente
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	12/02/1991
Date d'effet	12/02/1991

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Michel MARTIN

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	16260 CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE
Téléphone	05 45 38 10 26
Fax	05 45 38 10 26
Courriel	siaeh.bonnieure@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	8 605
Densité moyenne (hab/km²)	39,90

Périmètres

Nombre total de membres : 13
Dont 13 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
16	Chasseneuil-sur-Bonnieure (211600853)	3 335
16	Cherves-Châtelars (211600960)	424
16	Genouillac (211601497)	630
16	Les Pins (211602610)	459
16	Mazières (211602149)	101
16	Montemboeuf (211602255)	716
16	Saint-Amant-de-Bonnieure (211602966)	350
16	Saint-Angeau (211603006)	773
16	Saint-Ciers-sur-Bonnieure (211603071)	317
16	Sainte-Colombe (211603097)	182
16	Saint-Mary (211603360)	369
16	Suaux (211603758)	416
16	Vitrac-Saint-Vincent (211604160)	533

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Production, distribution d'énergie
- Hydraulique Prendre en charge et faire exécuter tous les travaux d¿aménagement hydraulique.
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales Entretien du bassin de la Bonnieure.

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
16	SYNDICAT "CHARENTE EAUX" (251601464)	SM ouvert	371 867

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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