Fiche signalétique

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SIVOS des écoles primaires de Meux - Réaux sur Trèfle

(N° SIREN : 251701249)

Données mises à jour le : 01/01/2020

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Réaux sur Trèfle
Arrondissement	Jonzac
Département	Charente-Maritime
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	17/03/1978
Date d'effet	17/03/1978

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	Mme SYLVIANE OUVRARD

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE DE REAUX SUR TREFLE
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	17500 REAUX
Téléphone	05 46 48 09 11
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	1 159
Densité moyenne (hab/km²)	40,02

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
17	Meux (211702337)	323
17	Réaux sur Trèfle (200053049)	836

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Activités péri-scolaires Le Syndicat a pour objet : - l'organisation et la gestion du service des écoles comprenant la surveillance du transport scolaire et la surveillance des temps périscolaires.

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
17	SOLURIS (Solutions numériques territoriales innovantes) (251702320)	SM ouvert	1 069 597

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2020 – millésimée 2017)

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