Fiche signalétique

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SIVOS DES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES DES COMMUNES DE CHAMPAGNE ET ST-JEAN-D'ANGLE

(N° SIREN : 251702916)

Données mises à jour le : 01/01/2018

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Champagne
Arrondissement	Rochefort
Département	Charente-Maritime
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	28/08/1995
Date d'effet	01/09/1995

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Michel DURIEUX

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE
Numéro et libellé dans la voie	Avenue René Caillé
Distribution spéciale
Code postal - Ville	17620 CHAMPAGNE
Téléphone	05 46 97 02 61
Fax	05 46 97 17 18
Courriel	champagne@mairie17.com
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	1 310
Densité moyenne (hab/km²)	31,63

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
17	Champagne (211700836)	618
17	Saint-Jean-d'Angle (211703483)	692

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement pré-élementaire et élémentaire
Aménagement de l'espace
- Transport scolaire

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2018 – millésimée 2015)

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