Fiche signalétique

---

SIVOS DE ST-DENIS-D'OLERON ET LA BREE-LES-BAINS

(N° SIREN : 251710539)

Données mises à jour le : 01/01/2018

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Saint-Denis-d'Oléron
Arrondissement	Rochefort
Département	Charente-Maritime
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	22/11/2002
Date d'effet	22/11/2002

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Jean-Michel MASSE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE DE ST DENIS D'OLERON
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	17650 ST DENIS D'OLERON
Téléphone	05 46 47 85 48
Fax	05 46 47 88 23
Courriel	st.denis.oleron@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	2 099
Densité moyenne (hab/km²)	108,31

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
17	La Brée-les-Bains (211704861)	712
17	Saint-Denis-d'Oléron (211703236)	1 387

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 5

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement pré-élementaire et élémentaire
- Activités culturelles ou socioculturelles
- Activités sportives
Aménagement de l'espace
- Transport scolaire
Autres
- Autres

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2018 – millésimée 2015)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF