Fiche signalétique

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S. MIXTE TRAVAUX EN VUE DE L'ASSAINIS. DU VERN

(N° SIREN : 252403571)

Données mises à jour le : 19/02/2013

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Manzac-sur-Vern
Arrondissement	Périgueux
Département	Dordogne
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	09/03/1979
Date d'effet	09/03/1979

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Alain BEAUDEAU

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	24110 MANZAC SUR VERN
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	10 473
Densité moyenne (hab/km²)	37,27

Périmètres

Nombre total de membres : 4
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
24	Neuvic (212403091)	3 751
24	Vallereuil (212405625)	282

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
24	CC Astérienne Isle et Vern (242401214)	CC
24	CC du Pays Vernois (242401057)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales Aménagement hydraulique de la vallée du Vern

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2013 – millésimée 2010)

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