Fiche signalétique

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SM des deux lacs : Saint-Point et Remoray

(N° SIREN : 252507108)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Les Hôpitaux-Vieux
Arrondissement	Pontarlier
Département	Doubs
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	20/01/2000
Date d'effet	20/01/2000

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Didier HERNANDEZ

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège
Numéro et libellé dans la voie	5 Rue de la Caserne
Distribution spéciale
Code postal - Ville	25370 LES HÔPITAUX-VIEUX
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	46 424
Densité moyenne (hab/km²)	80,79

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
25	CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs (200069565)	CC
25	CC du Grand Pontarlier (242500338)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Activités sportives - Réalisation et entretien d'aménagements liés aux activités nautiques - entretien et exploitation des bâtiments suivants : piscine de Malbuisson base nautique de Malbuisson et ses pontons base nautique des Grangettes
Autres
- Autres - pour les 6 plages de Labergement St Marie, Saint Point, les Grangettes, Malbuisson (les Landes), Montperreux (Chaon) et Oye et Pallet : l'aménagement et l'hygiène de zones de baignade l'aménagement des abords des plages. - pour les 3 plages de Labergement St Marie, Les Grangettes et Oye et Pallet : l'organisation et la surveillance par du personnel qualifié et les investissements s'y rapportant. - l'aménagement et l'entretien du sentier du tour du lac et des équipements qui s'y attachent (signalétique, tables d'interprétation et mobilier public, passerelle de l'anse de Faichelin). le syndicat se donne la possibilités de promouvoir les activités en lien avec son objet.

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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