Fiche signalétique

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Syndicat Mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises

(N° SIREN : 252508015)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Nancray
Arrondissement	Besançon
Département	Doubs
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	09/07/1997
Date d'effet	09/07/1997

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Pierre CONTOZ

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Musée de Plein air des maisons comtoises
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	25360 Nancray
Téléphone	03 81 55 29 77
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	182 978
Densité moyenne (hab/km²)	422,33

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
25	CA du Grand Besançon (242500361)	CA

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
DEPARTEMENT DU DOUBS (222500019)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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