BANATIC, la base nationale sur l'intercommunalité

Accueil
>
Archive au 01/01/2024
>
Recherche de groupements
>
Fiche signalétique

Focus

La fiche est téléchargeable au format PDF.

Fiche signalétique

SM du musée de plein air des maisons comtoises

(N° SIREN : 252508015)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Nancray
Arrondissement	Besançon
Département	Doubs
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	09/07/1997
Date d'effet	09/07/1997

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Pierre CONTOZ

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Musée de Plein air des Maisons comtoises
Numéro et libellé dans la voie	Rue du Musée
Distribution spéciale
Code postal - Ville	25360 Nancray
Téléphone	03 81 55 29 77
Fax
Courriel	musee@maisons-comtoises.org
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	202 447
Densité moyenne (hab/km²)	381,82

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
25	CU Grand Besançon Métropole (242500361)	CU

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
Département du Doubs (222500019)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifsL'aménagement, l'entretien, la gestion et le développement du musée des Maisons Comtoises de Nancray. Missions : * conserver et acquérir des collections;présenter les collections au public;gérer l'exploitation du musée;gérer ou concéder par délégations les services au public; animer des manifestations évènementielles; * développer toute activité qui pourra contribuer à l'enrichissement du musée; *procéder à tous les travaux nécessaires au développement du musée.

Compétences exercées par le groupement

Développement et aménagement social et culturel

- Construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifsL'aménagement, l'entretien, la gestion et le développement du musée des Maisons Comtoises de Nancray. Missions : * conserver et acquérir des collections;*présenter les collections au public;*gérer l'exploitation du musée;*gérer ou concéder par délégations les services au public;* animer des manifestations évènementielles; * développer toute activité qui pourra contribuer à l'enrichissement du musée; *procéder à tous les travaux nécessaires au développement du musée.