Fiche signalétique

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SM DFCI du Mont Bouquet

(N° SIREN : 253002018)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Seynes
Arrondissement	Alès
Département	Gard
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	08/02/1988
Date d'effet	06/10/2011

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Jean-Christophe PAYAN

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de Seynes
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	30580 SEYNES
Téléphone	04 66 83 18 18
Fax
Courriel	mairie-seynes@orange.fr
Site internet	mairie@seynes.org

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	3 186
Densité moyenne (hab/km²)	25,66

Périmètres

Nombre total de membres : 6
Dont 4 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
30	Brouzet-lès-Alès (213000557)	689
30	Euzet (213001092)	478
30	Saint-Just-et-Vacquières (213002751)	328
30	Seynes (213003205)	167

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
30	CC de Cèze Cévennes (200035129)	CC
30	CC Pays d'Uzès (200034379)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales défense des forêts contre l'incendie - Entretien des pistes DFCI

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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