Fiche signalétique

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SM d'aménagement du bassin du Ciron (SMABVC)

(N° SIREN : 253306468)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	oui
Commune siège	Bernos-Beaulac
Arrondissement	Langon
Département	Gironde
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	13/05/1968
Date d'effet	13/05/1968

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Olivier DOUENCE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie	1 Bis Le Bourg Ouest
Distribution spéciale
Code postal - Ville	33430 BERNOS-BEAULAC
Téléphone	05 56 25 67 44
Fax
Courriel	syndicat.ciron@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	46 170
Densité moyenne (hab/km²)	23,10

Périmètres

Nombre total de membres : 5

Dont 5 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
33	CC Convergence Garonne (200069581)	CC
47	CC des Coteaux et Landes de Gascogne (244701355)	CC
40	CC des Landes d'Armagnac (200035541)	CC
33	CC du Bazadais (200043982)	CC
33	CC du Sud Gironde (200043974)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
33	Syndicat Départemental Energies et Environnement de la Gironde (SDEEG) (253303473)	SM fermé	1 678 651

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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