Fiche signalétique

---

SM d'eau et assainissement de la Haute Bourbre -(SMEAHB)

(N° SIREN : 253801377)

Données mises à jour le : 19/02/2011

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	oui
Commune siège	Le Passage
Arrondissement	Tour-du-Pin
Département	Isère
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	04/02/1964
Date d'effet	04/02/1964

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Daniel VITTE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	74, chemin du Moriot
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	38490 Le Passage
Téléphone	04 74 88 14 64
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	128 371
Densité moyenne (hab/km²)	213,86

Périmètres

Nombre total de membres : 16
Dont 14 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
38	Blandin (213800477)	151
38	Châbons (213800659)	1 818
38	Chassignieu (213800899)	209
38	Chélieu (213800980)	661
38	Doissin (213801475)	821
38	Le Passage (213802960)	780
38	Montagnieu (213802465)	855
38	Montrevel (213802572)	472
38	Panissage (213802937)	437
38	Sainte-Blandine (213803695)	937
38	Saint-Ondras (213804347)	589
38	Saint-Victor-de-Cessieu (213804644)	2 152
38	Valencogne (213805203)	599
38	Virieu (213805609)	1 000

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
38	CA du Pays Voironnais (243800984)	CA
38	CC les Vallons de la Tour (243800372)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Eau (Traitement, Adduction, Distribution)
- Assainissement collectif
- Assainissement non collectif

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2011 – millésimée 2008)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF