Retour à l'accueil


Fiche signalétique



SM du Parc naturel régional de Chartreuse
(N° SIREN : 253804363)

Données mises à jour le : 01/07/2019


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte non
Commune siège Saint-Pierre-de-Chartreuse
Arrondissement Grenoble
Département Isère
Interdépartemental oui

Date de création

Date de création 12/05/1995
Date d'effet 12/05/1995

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président Mme Eliane GIRAUD

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Mairie de Saint Pierre de Chartreuse
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 38380 Saint Pierre de Chartreuse
Téléphone 04 76 88 75 20
Fax 04 76 88 75 30
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 217 804
Densité moyenne (hab/km²) 267,09

Périmètres

Nombre total de membres : 54
Dont 50 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 1 groupement membre :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Dont 3 organismes publics :

Organismes adhèrant au groupement

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Réalisation, gestion et animation du Parc Naturel, conformément à la charte et aux programmes assignés. (études,travaux d'équipement ou entretien et signer des conventions avec les collectivités...)

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF