Fiche signalétique

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SIVARES

(N° SIREN : 253804769)

Données mises à jour le : 09/02/2008

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Monsteroux-Milieu
Arrondissement	Vienne
Département	Isère
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	05/09/2000
Date d'effet	05/09/2000

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	Monsieur Marc BONNET

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	38122 Monsteroux - Milieu
Téléphone	04 74 57 81 06
Fax	04 74 57 89 70
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	17 787
Densité moyenne (hab/km²)	79,00

Périmètres

Nombre total de membres : 4
Dont 3 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
38	Auberives-sur-Varèze (213800196)	1 385
38	Cheyssieu (213801012)	1 054
38	Vernioz (213805369)	1 082

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
38	Communauté de communes du territoire de Beaurepaire (243800844)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Sanitaires et social
- Action sociale

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2008 – millésimée 1999)

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