Fiche signalétique

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Syndicat d'Aménagement du Bois Français- SABF

(N° SIREN : 253804967)

Données mises à jour le : 09/02/2008

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Saint-Ismier
Arrondissement	Grenoble
Département	Isère
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	21/08/1973
Date d'effet	21/08/1973

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	Monsieur Dominique LEFEBVRE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de Saint Ismier
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	38330 Saint Ismier
Téléphone	04 76 81 08 36
Fax	04 76 30 99 36
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	444 048
Densité moyenne (hab/km²)	1 167,38

Périmètres

Nombre total de membres : 10
Dont 9 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
38	Bernin (213800394)	2 930
38	Biviers (213800451)	2 455
38	Bresson (213800576)	757
38	Crolles (213801400)	8 452
38	Le Versoud (213805385)	3 832
38	Montbonnot-Saint-Martin (213802499)	5 208
38	Saint-Ismier (213803976)	6 208
38	Saint-Nazaire-les-Eymes (213804313)	2 370
38	Villard-Bonnot (213805476)	6 929

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
38	Communauté d'agglomération de Grenoble-Alpes-Métropole (La METRO) (243800901)	CA

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs (obsolète)

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2008 – millésimée 1999)

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