Fiche signalétique

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SM d'accompagnement des aînés du Haut-Jura

(N° SIREN : 253901904)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Saint-Claude
Arrondissement	Saint-Claude
Département	Jura
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	11/09/1991
Date d'effet	11/09/1991

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	Mme EMILIA BRULE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège
Numéro et libellé dans la voie	1 Place des Carmes
Distribution spéciale
Code postal - Ville	39200 SAINT CLAUDE
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	35 994
Densité moyenne (hab/km²)	62,28

Périmètres

Nombre total de membres : 8
Dont 7 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
39	Bois-d'Amont (213900590)	1 698
39	Hauts de Bienne (200060051)	5 434
39	Lamoura (213902752)	671
39	Les Rousses (213904709)	3 760
39	Longchaumois (213902976)	1 161
39	Morbier (200007078)	2 375
39	Nanchez (200087468)	815

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
39	CC Haut-Jura Saint-Claude (200026573)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Sanitaires et social
- Action sociale création d'une structure d'accueil sur plusieurs sites être porteur de la maison des Ainés et du Centre Local d'information et de coordination du Haut-Jura

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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