Fiche signalétique

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SIVU scolaire du Hourquet

(N° SIREN : 254002421)

Données mises à jour le : 01/01/2018

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Gousse
Arrondissement	Dax
Département	Landes
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	30/05/1989
Date d'effet	30/05/1989

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Michel DAGUINOS

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de Gousse
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	40465 Gousse
Téléphone	05 58 57 96 37
Fax	05 58 57 96 37
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	1 402
Densité moyenne (hab/km²)	61,84

Périmètres

Nombre total de membres : 4
Dont 4 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
40	Gousse (214001158)	328
40	Onard (214002081)	381
40	Saint-Jean-de-Lier (214002636)	421
40	Vicq-d'Auribat (214003246)	272

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement pré-élementaire et élémentaireregroupement pédagogique intercommunal création gestion d'une école maternelle sur la commune de Gousse

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
40	SM Agence landaise pour l'Informatique ( ALPI ) (254003304)	SM ouvert	940 212

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2018 – millésimée 2015)

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