Fiche signalétique

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SI à vocation sportive

(N° SIREN : 254200884)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Chuyer
Arrondissement	Saint-Étienne
Département	Loire
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	06/08/1973
Date d'effet	06/08/1973

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Armand MARAS

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE DE CHUYER
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	42410 CHUYER
Téléphone	04 74 87 84 71
Fax	04 74 87 06 46
Courriel	mairiedechuyer@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	2 847
Densité moyenne (hab/km²)	97,97

Périmètres

Nombre total de membres : 4
Dont 4 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
42	Chuyer (214200644)	788
42	La Chapelle-Villars (214200511)	544
42	Saint-Michel-sur-Rhône (214202657)	827
42	Vérin (214203275)	688

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifsSeulement pour la compétence "Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs"

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
42	SI d'énergies du département de la Loire (SIEL) (254200546)	SM ouvert	2 286 911

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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