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Fiche signalétique


Syndicat mixte pour la création et la gestion du conservatoire botanique du Massif Central
(N° SIREN : 254301179)

Données mises à jour le : 01/01/2016


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte non
Commune siège Chavaniac-Lafayette
Arrondissement Brioude
Département Haute-Loire
Interdépartemental oui

Date de création

Date de création 19/06/1996
Date d'effet 19/06/1996

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président Mme Madeleine DUBOIS

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 43230 CHAVANIAC LAFAYETTE
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 278 851
Densité moyenne (hab/km²) 43,92

Périmètres

Nombre total de membres : 6

Dont 3 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Dont 3 organismes publics :

Organismes adhèrant au groupement

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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