Fiche signalétique

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SYND eaux et assainissement Briarres-sur-Essonne / Dimancheville / Orville / Le Pont

(N° SIREN : 254501430)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Briarres-sur-Essonne
Arrondissement	Pithiviers
Département	Loiret
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	11/06/1931
Date d'effet	11/06/1931

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Gérard GAINVILLE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	45390 BRIARRES-SUR-ESSONNE
Téléphone	02 38 32 11 19
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	4 170
Densité moyenne (hab/km²)	109,42

Périmètres

Nombre total de membres : 4
Dont 4 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
45	Briarres-sur-Essonne (214500548)	514
45	Dimancheville (214501256)	131
45	Orville (214502379)	120
45	Puiseaux (214502585)	3 405

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Eau (Traitement, Adduction, Distribution)
- Assainissement collectif
- Assainissement non collectif seule compétence à laquelle la CC de Puiseaux adhère.

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
45	SYND MIXTE du Pays Beauce Gâtinais en Pithiverais (254502636)	SM fermé	75 396

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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