Fiche signalétique

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SM du bassin du Lot

(N° SIREN : 254600877)

Données mises à jour le : 01/01/2020

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Cahors
Arrondissement	Cahors
Département	Lot
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	29/12/2017
Date d'effet	01/01/2018

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Serge BLADINIERES

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	233 rue du Président Wilson
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	46000 CAHORS
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	298 253
Densité moyenne (hab/km²)	41,87

Périmètres

Nombre total de membres : 12

Dont 7 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
46	CA du Grand Cahors (200023737)	CA
46	CC Cazals-Salviac (200035327)	CC
46	CC de la Vallée du Lot et du Vignoble (244600433)	CC
46	CC du Causse de Labastide Murat (244600573)	CC
46	CC du Quercy Blanc (200039519)	CC
46	SM Célé Lot-médian (200009314)	SM fermé
47	SM pour l'aménagement de la vallée du Lot (254702384)	SM ouvert

Dont 5 organismes publics :

Organismes adhèrant au groupement
Département de la Lozère (224800011)
Département de l'Aveyron (221200017)
Département du Cantal (221500010)
Département du Lot (224600015)
Département du Lot-et-Garonne (224700013)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 5

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines
- Autres actions environnementales

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2020 – millésimée 2017)

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